Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : 2 juin 2025

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes réalisées sur le site de Yannis Aouachria, auto-entrepreneur, immatriculé sous le numéro SIRET 90504987000025, dont le siège social est situé à  135 TRAVERSE FRANCOISE DOLTO, 04100 MANOSQUE.

Article 1 – Objet

Les présentes CGV déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits physiques proposés par le Vendeur via son site e-commerce. Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant de passer commande.

Article 2 – Produits

Les produits proposés sont ceux présentés sur le site, dans la limite des stocks disponibles chez les fournisseurs. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent pas le Vendeur.

Article 3 – Commandes

Le client peut passer commande directement sur le site. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de problème de paiement ou d’indisponibilité du produit.

Article 4 – Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293 B du CGI), hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 5 – Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire via une plateforme sécurisée. La commande est considérée comme effective après confirmation de l’accord des centres de paiement bancaire.

Article 6 – Livraison

Les produits sont expédiés directement depuis les fournisseurs partenaires. Les délais de livraison varient généralement entre 7 et 21 jours ouvrés. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards de livraison liés aux transporteurs ou aux douanes.

Article 7 – Droit de rétractation

Conformément à la législation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs. Les frais de retour sont à la charge du client.

Article 8 – Réclamations et service client

Pour toute réclamation ou demande d’information, le client peut contacter le Vendeur par e-mail :

  • Adresse E-mail : contact@zensy-air.com

Article 9 – Responsabilité

Le Vendeur n’est responsable que du contenu qu’il édite. Il ne pourra être tenu responsable de tout dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet ou d’une mauvaise utilisation des produits livrés.

Article 10 – Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de Confidentialité disponible sur le site.

Article 11 – Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du Vendeur.